Mentions Légales & Dispositions Générales
Le présent site internet est édité par la Société de Chasse L'Amicale, association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le numéro RNA W301003126 et le numéro SIREN 924342454. Son siège social est situé à l'adresse suivante : LES COSTES, 30340 MEJANNES-LES-ALES.
1. Éditeur du Site & Direction de la Publication
Raison Sociale : SOCIÉTÉ DE CHASSE L'AMICALE
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Durand, en qualité de Président de l'association.
Contact électronique : kaiehilaushi@gmail.com
Contact téléphonique : +33 (0)5 59 24 09 99
📢 Engagement de neutralité et d'utilité publique
Ce site n'héberge aucune publicité commerciale pour des tiers et ne propose aucun service payant. L'intégralité des contenus est mise à disposition à titre d'information d'intérêt général pour l'année 2026.
Découvrir nos projets bénévoles2. Objet et Gratuité du Service
Le portail officiel de la Société de Chasse L'Amicale a pour objectif exclusif d'informer les résidents de Méjannes-lès-Alès, les adhérents sociétaires et les partenaires institutionnels sur les programmes d'aménagement du territoire, les calendriers de régulation de la faune, les chantiers bénévoles et les arrêtés de sécurité applicables sur la commune en 2026. L'accès à l'ensemble du site est entièrement gratuit et libre.
3. Propriété Intellectuelle & Droit de Reproduction
Sauf mention contraire, les textes, documents statutaires, fiches pédagogiques et photographies publiés sur ce site sont la propriété exclusive de la Société de Chasse L'Amicale. La reproduction des contenus d'information publique est autorisée sous réserve d'en mentionner expressément la source ("Société de Chasse L'Amicale - Méjannes-lès-Alès") et de ne pas en altérer le sens ni la portée. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite.
🛠️ Transparence et accès aux comptes certifiés 2026
En conformité avec le régime des associations d'intérêt général, retrouvez notre bilan financier validé en Assemblée Générale sur notre page transparente dédiée.
Consulter le rapport financier 20264. Limite de Responsabilité
L'association s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, notamment concernant les consignes de sécurité en période de chasse et les arrêtés préfectoraux du Gard. Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou retards de mise à jour résultant de modifications réglementaires extérieures.
5. Liens Hypertextes Externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources externes (Fédération Départementale des Chasseurs du Gard, Mairie de Méjannes-lès-Alès, Préfecture du Gard). La Société de Chasse L'Amicale n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs politiques de confidentialité.
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